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ZNEC PLANARD PLAN

SMAPI - Consultation dans le cadre d'un maché adapté MAPA - Mission de maîtrise d'Œuvre MOE pour la réalisation d'une ZNEC à Mouchin (département du Nord). Code CPV principal : 71000000-8

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    SMAPI - Consultation dans le cadre d'un maché adapté MAPA - Mission de maîtrise d'Œuvre MOE pour la réalisation d'une ZNEC à Mouchin (département du Nord). SMAPI le 2 juillet 2026

    MAPA – Code CPV principal : 71000000-8

    Madame, Monsieur,

    Notre syndicat compétent en matière de GEMAPI (EPAGE depuis mars 2023) souhaite lancer la réalisation d’une Zone Naturelle d’Expansion de Crues (ZNEC) sur la commune de Mouchin (59).

    La seconde phase d’étude menée dans le cadre de la procédure des SfN est terminée. Nous disposons de l’arrêté préfectoral d’autorisation mais celui-ci doit être modifié (modification non substantielle).

    Nous recherchons un cabinet pour nous accompagner dans une mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de cette nouvelle ZNEC en 2026-2027.

    Vous trouverez ci-joint le règlement de consultation accompagné de l’arrêté préfectoral.

    Réglement de consultation SMAPI CONSULTATION MOE ZNEC MOUCHIN REGLEMENT 02 07 2026

    Arrêté Préfectoral AP-2023-03-01-ZEC_Elnon

    Nous souhaitons être destinataire de propositions pour le délai maximum du vendredi 31 juillet 2026 (10h00) par la voie postale (ou déposé en nos locaux) et par courriel (sur l’adresse de diffusion du présent courriel).

    La mission commencera dès le mois de septembre 2026.

    Dans l’attente de votre candidature,

    Recevez, Madame, Monsieur, nos meilleurs salutations.

    Le Président du SMAPI

    M. Delecluse

    Copyright SMAPI.

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