LE SMAPI AU CŒUR D’UN LARGE PARTENARIAT
Quatre Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) ont transféré leur compétence GEMAPI au SMAPI. Ils sont membres du Syndicat et payent annuellement une adhésion.
Il s’agit de :
- la Communauté d’Agglomération de La Porte du Hainaut (CAPH),
- la Communauté du Douaisis Agglo (DA),
- la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent (CCCO),
- la Communauté de Communes Pévèle Carembault (CCPC).
Le SMAPI mène de nombreuses actions sur le terrain. Il prépare et engage ces actions avec de nombreux partenaires institutionnels, techniques et financiers.
Ces partenaires permettent au SMAPI soit de co-financer certains projets, de mener des études, des diagnostics, de dresser des plans des projets qu’il souhaite réaliser, d’entreprendre les travaux d’entretien des cours d’eau, d’assurer le suivi des ouvrages et la création d’aménagements comme des zones d’expansion des crues.
A ses partenaires impliqués dans les projets du syndicat, il convient d’ajouter les administrations qui accompagnent le SMAPI dans la gestion du syndicat, sur toutes les questions réglementaires et comptables (gestion comptable, contentieux, etc.).
Les partenaires de la gestion des cours d’eau, des ouvrages et des milieux aquatiques
Bureaux d’études :
Lors des gros travaux d’aménagements hydrauliques, le syndicat fait appel à des bureaux d’études pour la réalisation des études de faisabilité et de dimensionnement des ouvrages. Depuis de nombreuses années le bureau d’études ARTELIA, intervient, après appel d’offre, pour le compte du syndicat aussi bien en tant que maître d’œuvre qu’en tant qu’assistant à maîtrise d’ouvrage. Dans le cadre de ses projets, d’autres bureaux d’études peuvent être associés comme AXECO, pour l’ensemble des études faunes /flores ou pédologiques, GINGER pour les études géotechniques, GEOPROJET pour les études topographiques.
Depuis 2020, le bureau d’études SOGETI réalise le plan de gestion des cours d’eau relevant de la compétence du syndicat. Il a été retenu après le lancement d’un marché de prestation en 2020 et ses missions consistent à réaliser le diagnostic terrain des cours d’eau du territoire, à élaborer un programme d’actions pluriannuel d’entretien et de restauration des cours d’eau et à rédiger les dossiers de déclaration d’intérêt général permettant de réaliser ces travaux.
En 2021, le syndicat a également lancé deux marchés de prestations pour la réalisation d’études topographiques et géotechniques sur l’ensemble de son territoire. Le cabinet LEFEBVRE de Tourcoing a été retenu pour les prestations de topographie. Les prestations prévues sont des relevés ponctuels au niveau d’ouvrages hydrauliques, d’obstacles à l’écoulement ou des profils en longs et en travers sur des cours d’eau. Le cabinet GINGER a quant à lui été retenu pour les études géotechniques.
Entreprises prestataires :
Depuis de très nombreuses années, deux entreprises, spécialisées dans les travaux d’aménagements hydrauliques, interviennent dans le cadre d’un marché de travaux d’entretien des cours d’eau, pour le compte du SMAPI : l’entreprise HYDRAM, basée sur Rosult et l’entreprise HENNEGRAEVE, basée sur Marchiennes. Ces deux entreprises sont sollicitées pour l’ensemble des travaux d’entretien des cours d’eau : faucardage, entretien de la ripisylve, retrait d’embâcles, etc. Depuis janvier 2023, les entreprise HYDRAM, IMPACT’EN et HENNEGRAVE ont répondu sous la forme d’un groupement pour le marché d’entretien du réseau.
La maintenance et l’entretien des ouvrages hydrauliques sont, depuis 2021, assurés par l’entreprise ETM (Eau Travaux et Maintenance) basée à Onnaing. L’entreprise assure des visites de contrôle et d’entretien pour assurer le bon fonctionnement des ouvrages, mais aussi des interventions d’urgence en cas de défaillance ou de problème technique.
Les partenaires institutionnels :
Le Parc naturel régional Scarpe-Escaut est un partenaire technique du SMAPI depuis de très nombreuses années. L’année 2023 a débuté par le renouvellement d’une convention de partenariat entre les deux structures afin de réaffirmer cette coopération historique. Le Parc apporte un accompagnement technique multidisciplinaire au SMAPI, une expertise et est force de propositions dans les domaines de l’entretien, de l’aménagement et de la restauration des cours d’eau et annexes hydrauliques, dans la gestion des ouvrages hydrauliques pour une gestion saisonnière et coordonnés des niveaux d’eau ; ainsi que la gestion des milieux aquatiques et humides.
La Fédération du Nord pour la Pêche et de la Protection du Milieu Aquatique est un partenaire technique qui apporte conseils et expertise concernant les enjeux piscicoles, les obstacles à l’écoulement et l’aménagement des frayères. Elle réalise également, en collaboration avec le SMAPI, des inventaires scientifiques afin d’évaluer l’état des populations piscicoles sur le territoire et évalue, depuis 2019, la reproduction du brochet au sein de la Frayère de Cubray à Saint-Amand-les-Eaux.
L’Agence de l’Eau Artois Picardie et le SMAPI sont engagés dans un partenariat pluriannuel depuis plusieurs années, qui a donné lieu à l’élaboration d’un premier Programme Concerté sur l’eau en 2019, révisé annuellement depuis. Ce programme permet le cofinancement de l’Agence dans de très nombreux domaines : études juridiques notamment dans le cadre de la prise de compétence GEMAPI, études concernant l’élaboration des plans de gestion des cours d’eau et des milieux aquatiques ou des études pré-opérationnelles ou de suivi pour l’aménagement de ZEC, pour les travaux d’entretien, les travaux de restauration des milieux aquatiques ou des ZEC ou l’animation territoriale.
La Région Haut-de-France est un partenaire financier sollicité lors des aménagements hydrauliques importants. Ces dernières années, des subventions ont notamment été obtenues pour la réalisation des Zones d’Expansion de Crues sur Lecelles et sur celle de Landas-Orchies.
Enfin l’Union Européenne a participer au financement de plusieurs actions du SMAPI notamment à travers le Fonds FEDER. Le FEDER a notamment participer à hauteur de 512 000 € au financement de la ZEC de Landas-Orchies. Le projet INTERREG ELNONTRANSFRONTALIER est également financé à hauteur de 50% par les crédits du FEDER (pour un montant total d’environ 300 000 € sur 5 ans, voir le détail sur http://www.elnontransfrontalier.eu