Les cours d'eau

Le réseau hydrographique

Bras mort Décours - 11/22

Le territoire de la Scarpe aval est caractérisé par une vaste plaine alluviale de 40 km de long et 25 km de large, marqué par une quasi-absence de pente et maillé par un réseau hydrographique important de plus de 1300 km de cours d’eau et fossés.

L’échelle de gestion du SMAPI, définie par la compétence GEMAPI, est le bassin versant. Le bassin versant de la Scarpe aval, délimité en 2019 par le cabinet Geoprojet mandaté par le syndicat, représente une surface de 510km².

Au sein de ce bassin versant, une liste de cours d’eau a été définie par le syndicat comme relevant de la compétence GEMAPI (renvoie vers délibération avec liste des cours d’eau).

Actuellement, le SMAPI gère près de 320km de cours d’eau (Carte Réseau SMAPI sept 2023 et liste des cours d’eau). Les principaux cours d’eau gérés par le Syndicat sont la Traitoire, le Décours, le courant de Coutiches, le courant de l’Hôpital, l’Elnon, le courant de l’Ecaillon, les courants d’Hornaing et d’Helesmes, les courants des fontaines d’Haveluy et d’Hertain ainsi qu’un ensemble d’affluents.

L'entretien des cours d'eau

Entretien crt. Coutiches - Marchiennes -01/22

Excepté pour la Scarpe, l’ensemble des cours d’eau du bassin versant de la Scarpe aval sont des cours d’eau non domaniaux, c’est-à-dire qu’ils ne sont pas publics et appartiennent aux propriétaires riverains (article L.215-2 du code de l’environnement).

Ainsi et selon l’article L. 215-14 du code de l’environnement, l’entretien régulier du cours d’eau incombe aux propriétaires riverains. Pour en savoir plus…

Malgré cette obligation réglementaire, force est de constater que l’entretien n’est pas assuré de façon régulière. Ainsi la loi sur l’eau permet à un maitre d’ouvrage public, comme le SMAPI, d’entreprendre les travaux présentant un caractère d’intérêt général ou d’urgence (article L. 215-15 du CE), visant notamment l’aménagement et la gestion de l’eau sur les cours d’eau non domaniaux. Ces opérations doivent être menées dans le cadre d’un plan de gestion.

Pour aller plus loin :

Travaux d'entretien

Le SMAPI réalise l’entretien régulier des cours d’eau relevant de sa compétence. Cet entretien comprend :

la gestion de la ripisylve : élagage des branches basses pouvant gêner les écoulements, abattage des arbres morts ou vieillissants, taille de formation des saules têtards, abattage des espèces non désirées (ex peuplier) ;
le retrait des embâcles (arbres, branches, déchets tombés dans le cours d’eau et empêchant le bon écoulement) ;
le faucardage (coupe de la végétation aquatique dans des secteurs à forts enjeux pour permettre un meilleur écoulement des eaux).

L’entretien doit être réalisé dans des périodes précises afin de limiter les impacts sur la faune et la flore.

Retrouver le détail des interventions réalisées ces dernières années :

Synthèse des aménagements historiques de la plaine de la Scarpe aval : Historique_aménagement_scarpe_aval

Plan de gestion du SMAPI

Depuis 2020, le SMAPI s’est lancé dans l’élaboration du plan de gestion des cours d’eau relevant de sa compétence afin de disposer :

d’un diagnostic ;
d’un programme pluriannuel d’entretien et de restauration des cours d’eau;
d’un dossier de déclaration d’intérêt général pour l’entretien et pour la restauration (DIG).

Etant donné le linéaire important de cours d’eau, le territoire a été découpé en plusieurs tranches :

TRANCHE 1 : bassin de l’Escaillon et de la Traitoire médiane (jusqu’à la station de l’Anguille) ;
TRANCHE 2 : bassin de la Traitoire aval ;
TRANCHE 3 : bassin du Décours ;
TRANCHE 4 : bassin de l’Elnon + canal du Jard et quelques cours d’eau de DA.

REMARQUE : le calendrier prévisionnel des travaux est donné à titre indicatif et pourra, selon différents paramètres, ne pas être suivi de façon stricte.

Tranche 1 : Arrêté Préfectoral travaux d’entretien, dossier DIG entretien, Arrêté Préfectoral travaux restauration, DIG restauration ;

Tranche 2 : Arrêté préfectoral travaux entretien, dossier DIG entretien, Arrêté Préfectoral travaux restauration, DIG restauration;

Tranche 3 : Arrêté Préfectoral travaux d’entretien, Arrêté Préfectoral travaux de restauration